Propriétaire du site internet :
La municipalité de Saint-Thomé
07220 SAINT-THOME
Tél : 04 75 52 74 89
Responsable de la publication :
La municipalité de Saint-Thomé
Réalisation du site internet :
4i Solutions, F-84150 – contact@4isolutions.fr
Hébergement :
IONOS
7 place de la Gare – BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
Conditions générales d’utilisation :
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la municipalité de Saint-Thomé, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site de la municipalité de Saint-Thomé en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la municipalité de Saint-Thomé.
Législation française :
Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Toutes les marques commerciales citées dans ce service sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée.
Crédits photos :
©Mairie de Saint-Thomé